Chères coquelloises, chers coquellois,

Vous trouverez ci-après la décision du tribunal administratif de Lille, rendue le 29 mai dernier, dans le cadre du recours en matière électorale en annulation formé par M. Butez.

 Le tribunal administratif a rejeté l’intégralité du recours et validé l’élection. Les accusations de M. Butez ont été jugées infondées ou non prouvées.

 Le juge a par ailleurs décidé de ne pas infliger de sanction financière à M. Butez.

 Ce dernier a néanmoins affirmé dans la presse « que le tribunal a jugé qu’il y avait des petits faits » pour expliquer cette absence de sanction financière. Or cette affirmation est démentie par la lecture même du jugement.

M. Butez devrait savoir que si le juge avait constaté de tels faits, même sans incidence sur le résultat du scrutin, il les aurait nécessairement inscrits dans les motivations de la décision.

Cette décision de ne pas mettre à la charge de M. Butez les frais demandés s’inscrit dans une pratique juridictionnelle qui permet aux candidats battus d’exercer leur droit au recours en matière électorale sans craindre systématiquement une sanction financière.

La décision du tribunal présentée dans son intégralité vous permettra d’en prendre connaissance et de constater qu’elle est éloignée de ce que M. Butez prétend lui faire dire.

Pour ma part, je considère que le temps est désormais venu de consacrer toute notre énergie au service des habitants et aux projets de notre commune.

Michel Hamy, Maire de Coquelles.