Chères coquelloises, chers coquellois,

Vous trouverez ci-après la décision du tribunal administratif de Lille, rendue le 29 mai dernier, dans le cadre du recours en matière électorale en annulation formé par M. Butez.

 Le tribunal administratif a rejeté l’intégralité du recours et validé l’élection. Les accusations du plaignant ont été jugées infondées ou non prouvées.

 Le juge a par ailleurs décidé de ne pas infliger de sanction financière au plaignant.

Contrairement à certaines interprétations diffusées dans la presse, le tribunal n’a décelé aucun « petit fait », même sans incidence sur la sincérité du scrutin. La lecture même du jugement l’atteste. Au contraire, si de tels faits avaient existé, le tribunal les aurait nécessairement inscrits dans les motivations de sa décision.

​Le fait que le plaignant n’ait pas été condamné à verser des frais de justice (au titre de l’article L. 761-1) ne constitue en rien une validation de ses arguments.

Il s’agit d’une pratique juridictionnelle qui permet aux candidats battus d’exercer leur droit au recours en matière électorale sans craindre systématiquement une sanction financière.

La décision du tribunal présentée dans son intégralité vous permettra d’en prendre connaissance et de constater qu’elle est éloignée de ce que le plaignant prétend lui faire dire.

Pour ma part, je considère que le temps est désormais venu de consacrer toute notre énergie au service des habitants et aux projets de notre commune.

Michel Hamy, Maire de Coquelles.